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Chers confrères,

Plus personne ne l'ignore, depuis le 1er janvier 2014, la plupart de nos prestations sont soumises à la T.V.A.

Dès le mois de septembre 2013, nous avons ouvert ce site spécifique, dédié à cette question cruciale pour l'organisation de nos cabinets.

Pour aider les avocats à se familiariser avec l’introduction de la TVA dans leur pratique professionnelle, des FAQ ont été rédigées par plusieurs avocats praticiens de la matière.  Il s'agit (par ordre alphabétique) de : Mes Jean Bublot (Nivelles), Stéphanie Houx (Bruxelles), Maurice Krings (Bruxelles), Céline Payen (Verviers), Laurent Tainmont (Bruxelles), Charlotte 't Sjoen (Bruxelles) et Jean-Luc Wuidart (Liège).  Ces FAQ ont été mises en ligne à partir de la fin du mois de septembre.  Le 20 novembre 2013, nous avons reçu la circulaire T.V.A. avocats.  Les FAQ précédemment mises en ligne ont rapidement été mises à jour pour tenir compte des éléments d'information nouveaux contenus dans la circulaire.  Des questions ont été posées à l'administration et les précisions apportées par les réponses de l'administration ont fait l'objet de compléments d'information dans les FAQ. Celles-ci connaîtront dans les prochains mois un processus permanent de mises à jour. Les modifications sont signalées par le signe  "". Vous pouvez être tenus informés des modifications apportées aux FAQ en activant la fonction "flux RSS".

Avec la prudence qui sied à ce genre de communications (notre souci est de ne communiquer dans toute la mesure du possible que des informations sûres) nous espérons que les FAQ en ligne répondront aux principales questions que vous vous posez.  Neuf FAQ sont en ligne.  Elles concernent les principaux aspects de la T.V.A., mais elles ne sauraient avoir la prétention de l’exhaustivité.

Il est possible que ces FAQ ne répondent pas avec suffisamment de précision à certaines de vos questions.  Si c'est le cas, n'hésitez pas à nous interpeller (via l'adresse tva@avocats.be).  Les FAQ seront alors complétées pour nous permettre de vous informer aussi complètement que possible.

Bien confraternellement,

Patrick Henry, président d'AVOCATS.BE

(20 janvier 2014)